Règles applicables aux services d’hébergement Web, VPS, serveurs de jeux et prestations informatiques de MRSQTECH.
Dernière mise à jour : 7 août 2026
Les Services sont proposés par l’association déclarée MRSQTECH.
Les informations complètes relatives à l’éditeur, au directeur de la publication et à l’hébergeur du site sont disponibles dans les mentions légales de MRSQTECH.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ci-après désignées les « Conditions Générales », définissent les modalités selon lesquelles MRSQTECH fournit ses Services aux Clients et Utilisateurs.
Elles s’appliquent notamment aux services d’hébergement Web, aux serveurs privés virtuels, aux serveurs de jeux, aux bases de données et aux prestations complémentaires d’administration ou d’assistance informatique.
La création d’un compte, la validation d’une commande ou l’utilisation d’un Service implique que le Client a pu prendre connaissance des présentes Conditions Générales et qu’il les accepte.
Lorsque le Client est juridiquement incapable de contracter seul, l’acceptation doit être effectuée ou autorisée par la personne légalement habilitée à le représenter, dans les conditions prévues à l’article 5.
Les conditions particulières présentées avec une offre, un devis ou une commande complètent les présentes Conditions Générales. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent pour le Service concerné.
MRSQTECH peut proposer gratuitement ou à titre payant les Services suivants :
Les caractéristiques essentielles, les ressources, les limites techniques, le prix et la durée de chaque Service sont indiqués sur la page de l’offre, dans le devis ou au moment de la commande.
MRSQTECH peut faire évoluer les caractéristiques techniques de ses Services lorsque cette évolution est nécessaire à leur sécurité, à leur maintenance ou à leur amélioration, sans en réduire substantiellement les fonctionnalités essentielles.
La capacité juridique désigne l’aptitude d’une personne à être titulaire de droits et d’obligations et, pour la capacité d’exercice, à les exercer elle-même, notamment en concluant valablement un contrat. En matière contractuelle, l’article 1145 du Code civil pose le principe selon lequel toute personne physique peut contracter, sauf incapacité prévue par la loi.
L’article 1146 du Code civil prévoit notamment que les mineurs non émancipés et les majeurs protégés sont incapables de contracter dans la mesure définie par la loi. Cette incapacité n’est toutefois pas absolue : l’article 1148 du Code civil permet à une personne incapable de contracter d’accomplir seule les actes courants autorisés par la loi ou l’usage lorsqu’ils sont conclus à des conditions normales.
Le Client doit disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure le contrat correspondant au Service commandé ou être valablement représenté ou autorisé par une personne disposant de cette capacité.
Le Client déclare que les informations communiquées concernant son âge, sa qualité, sa capacité juridique et, le cas échéant, son représentant légal sont exactes.
Le mineur non émancipé ne dispose pas, en principe, de la pleine capacité pour conclure seul un contrat créant des obligations juridiques ou financières importantes.
La souscription par un mineur non émancipé à un Service payant, renouvelable, techniquement sensible ou comportant des obligations dépassant les actes courants doit être effectuée par son représentant légal ou avec l’autorisation de celui-ci.
Le représentant légal qui valide la commande reconnaît :
Les actes courants autorisés par la loi ou l’usage et conclus à des conditions normales peuvent être accomplis seuls par un mineur dans les limites prévues par la législation applicable.
Cette exception ne signifie pas que tout abonnement informatique, renouvellement automatique, serveur ou engagement financier constitue automatiquement un acte courant. L’appréciation dépend notamment de l’âge du mineur, du montant, de la durée, de la complexité du Service et des risques associés.
Le mineur émancipé est capable, comme un majeur, d’accomplir les actes de la vie civile, conformément à l'article 413-6 du Code civil. Il peut donc créer seul un compte, accepter les présentes Conditions Générales, commander un Service et gérer ses paiements, sous réserve des restrictions particulières prévues par la loi.
La souscription d’un Service par un mineur émancipé ne nécessite pas l’autorisation de ses parents ou anciens représentants légaux lorsque l’acte entre dans sa capacité civile.
Le mineur émancipé est personnellement responsable des engagements qu’il souscrit, de l’utilisation de son compte, de ses paiements et du respect des présentes Conditions Générales.
Lorsqu’un doute sérieux existe sur la capacité du Client à contracter, MRSQTECH peut demander les informations strictement nécessaires à la vérification de sa situation.
Cette vérification peut notamment porter sur :
MRSQTECH peut masquer les informations non nécessaires figurant sur les justificatifs et inviter le Client à faire de même avant leur transmission.
Les justificatifs éventuellement transmis sont utilisés uniquement pour la vérification concernée et sont conservés pendant une durée limitée, sauf obligation légale ou nécessité de conserver une preuve liée à un litige.
Lorsque l’autorisation légalement requise n’est pas fournie, est contestée ou est retirée, MRSQTECH peut refuser l’activation du Service, suspendre le compte ou mettre fin au contrat dans les conditions permises par la loi.
La fausse déclaration de majorité ou d’émancipation ne prive pas le mineur des protections que la loi lui accorde. Elle peut néanmoins justifier des mesures de protection du compte ou de l’Infrastructure et engager la responsabilité de son auteur dans les conditions prévues par la loi.
MRSQTECH recommande qu’un représentant légal accompagne le mineur non émancipé dans le choix et l’administration des Services techniques.
Un compte valide peut être exigé pour commander ou administrer un Service. Le Client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et actualisées.
Le Client doit maintenir à jour son nom, son prénom, son adresse électronique, ses coordonnées de facturation et, lorsqu’il agit pour une personne morale ou un mineur, les informations relatives à cette qualité.
Les identifiants de connexion sont personnels et confidentiels. Le Client est responsable de leur conservation et des opérations effectuées depuis son compte, sauf utilisation frauduleuse qui ne lui serait pas imputable.
Le Client doit utiliser un mot de passe suffisamment robuste et, lorsqu’elle est disponible, activer l’authentification multifacteur.
Il doit avertir MRSQTECH dans les meilleurs délais en cas de perte de ses identifiants, d’accès non autorisé ou de suspicion de compromission.
MRSQTECH peut demander une vérification complémentaire lorsqu’elle est nécessaire pour lutter contre la fraude, protéger l’Infrastructure ou restituer l’accès à un compte.
Avant de valider une commande payante, le Client peut vérifier les caractéristiques du Service, son prix, sa durée, ses ressources et les éventuelles options sélectionnées.
Le Client doit corriger toute erreur avant de confirmer définitivement sa commande.
La commande devient définitive après sa validation et, lorsqu’un paiement est exigé, après confirmation de celui-ci, sous réserve du droit de rétractation et des vérifications nécessaires.
MRSQTECH peut refuser, annuler ou différer une commande pour un motif légitime, notamment en cas :
Les délais d’activation indiqués sont estimatifs, sauf engagement exprès contraire. Une activation peut nécessiter une vérification ou une intervention manuelle.
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande. Ils sont indiqués dans la devise et selon le régime fiscal précisés sur le site, le devis ou la facture.
Lorsque MRSQTECH bénéficie d’un régime de franchise ou n’est pas assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée pour l’opération concernée, la mention fiscale applicable figure sur la facture.
Les paiements en ligne peuvent être traités par Stripe ou par tout autre prestataire indiqué au moment de la commande. MRSQTECH ne conserve pas le numéro complet de la carte bancaire du Client.
Le Client garantit qu’il est autorisé à utiliser le moyen de paiement communiqué. Lorsqu’il est mineur non émancipé, l’utilisation d’un moyen de paiement appartenant à un tiers nécessite l’autorisation de son titulaire.
En cas d’échec ou de rejet du paiement, le Client est invité à régulariser sa situation dans le délai communiqué. À défaut, le Service pourra être suspendu puis résilié.
Une facture ou un justificatif est mis à disposition dans l’Espace Client ou transmis par voie électronique.
Toute contestation relative à une facture doit être adressée à MRSQTECH dans un délai raisonnable, accompagnée des éléments permettant son examen.
Les Services peuvent être proposés pour une durée déterminée, notamment pour des périodes de 1, 3, 6 ou 12 mois, ou selon toute autre durée indiquée dans l’offre.
Lorsque le renouvellement automatique est disponible, son activation, sa périodicité et son prix sont indiqués avant la validation de la commande.
Le Client peut désactiver le renouvellement automatique depuis son Espace Client ou en contactant MRSQTECH avant la prochaine échéance.
La désactivation du renouvellement ne met pas immédiatement fin au Service. Celui-ci reste accessible jusqu’au terme de la période déjà réglée, sauf suspension ou résiliation anticipée.
Lorsqu’une autorisation du représentant légal était nécessaire à la souscription initiale d’un mineur non émancipé, cette autorisation couvre les renouvellements clairement annoncés et acceptés, sauf retrait notifié à MRSQTECH.
En cas de modification du prix applicable au renouvellement, le Client est informé préalablement dans les conditions prévues par la réglementation.
Lorsqu’il conclut à distance un contrat de prestation de services en qualité de Consommateur, le Client bénéficie en principe d’un délai légal de rétractation de 14 jours, conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation. Pour un contrat de prestation de services, ce délai court à compter du jour de la conclusion du contrat.
Le Client peut exercer ce droit au moyen du formulaire mis à sa disposition ou par toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Lorsque le Client demande expressément que l’exécution du Service commence avant l’expiration du délai de rétractation, il peut être tenu de régler le montant proportionnel au Service exécuté jusqu’à la communication de sa décision.
Lorsque le Service a été pleinement exécuté avant la fin du délai, après demande expresse du Client et reconnaissance de la perte de son droit de rétractation, ce droit peut ne plus être exercé dans les conditions prévues par la loi.
Pour le Client mineur non émancipé, les demandes et accords nécessitant une capacité contractuelle doivent être formulés ou validés par son représentant légal lorsque la loi l’exige.
L’acceptation générale des présentes Conditions ne remplace pas les consentements spécifiques devant être recueillis séparément lorsqu’ils sont exigés par la loi.
Le Client peut demander la résiliation d’un Service depuis son Espace Client ou au moyen de la procédure mise à sa disposition.
Sauf indication contraire, la résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Aucun nouveau renouvellement n’est alors effectué.
Les sommes correspondant à une période déjà commencée ou à un Service déjà exécuté ne sont pas remboursées, sauf lorsque la loi, l’offre souscrite ou un manquement imputable à MRSQTECH impose un remboursement.
Pour le compte d’un mineur non émancipé, le représentant légal ayant autorisé la souscription peut demander la désactivation du renouvellement ou la résiliation, sous réserve de la vérification de sa qualité.
À l’expiration ou à la résiliation du Service, les données peuvent être supprimées à l’issue du délai indiqué dans l’offre ou dans l’avis de résiliation.
Le Client doit récupérer ses données et effectuer les sauvegardes nécessaires avant la date effective de résiliation. MRSQTECH ne garantit pas leur récupération après leur suppression.
Le Client s’engage à utiliser les Services de manière raisonnable, loyale et conforme aux lois et règlements applicables.
Il lui appartient notamment :
Le Client demeure responsable des personnes auxquelles il donne accès à ses Services.
Lorsque le Client est mineur non émancipé, son représentant légal s’engage à l’accompagner dans l’utilisation des Services lorsque leur complexité ou les risques associés le justifient.
Il est interdit d’utiliser les Services pour réaliser, faciliter, héberger, promouvoir ou dissimuler une activité illicite ou portant atteinte aux droits d’autrui.
Sont notamment interdits :
Une violation grave ou urgente peut entraîner une suspension immédiate afin de protéger les tiers, les utilisateurs et l’Infrastructure.
Chaque Service est associé à des ressources et limites techniques, telles que la puissance processeur, la mémoire vive, l’espace disque, la bande passante, les adresses IP, le nombre de processus ou le nombre de connexions.
Le Client ne doit pas utiliser son Service d’une manière entraînant une dégradation anormale ou disproportionnée de l’Infrastructure ou des Services attribués à d’autres utilisateurs.
Lorsque l’utilisation dépasse les caractéristiques de l’offre ou compromet la stabilité de l’Infrastructure, MRSQTECH peut :
Sauf urgence technique ou de sécurité, MRSQTECH s’efforce d’informer préalablement le Client et de lui laisser un délai raisonnable pour corriger la situation.
MRSQTECH peut suspendre tout ou partie d’un Service lorsqu’une telle mesure est nécessaire, notamment en cas :
Lorsque les circonstances le permettent, MRSQTECH informe le Client du motif de la suspension et lui accorde un délai raisonnable pour régulariser la situation.
Une mesure immédiate peut être prise lorsqu’elle est nécessaire pour prévenir un dommage, faire cesser une atteinte, respecter une obligation légale ou protéger les systèmes et utilisateurs.
À défaut de régularisation ou en cas de manquement particulièrement grave, MRSQTECH peut résilier le Service et supprimer les données associées dans le respect des obligations légales.
Toute suspension est limitée, dans la mesure du possible, au Service ou au contenu concerné et à la durée nécessaire au traitement de la situation.
MRSQTECH met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer la disponibilité, la sécurité et le bon fonctionnement des Services.
Sauf engagement de niveau de service expressément prévu dans l’offre, les Services sont fournis sans garantie de disponibilité permanente ou d’absence totale d’interruption.
Des interruptions peuvent notamment survenir en raison :
Dans la mesure du possible, les maintenances programmées susceptibles d’entraîner une interruption significative font l’objet d’une information préalable.
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement directement causé par un événement de force majeure reconnu par le droit français pendant la durée de cet événement.
Sauf mention expresse dans l’offre, les sauvegardes éventuellement réalisées par MRSQTECH constituent une mesure technique de continuité et ne remplacent pas les sauvegardes personnelles du Client.
Le Client doit conserver une copie externe, indépendante et régulièrement vérifiée de ses fichiers, configurations, bases de données et autres informations importantes.
Lorsqu’un système de sauvegarde est inclus dans une offre, ses caractéristiques sont précisées dans la description du Service, notamment :
MRSQTECH ne garantit pas qu’une sauvegarde soit exploitable ou permette une restauration complète, sauf engagement contractuel exprès contraire.
Le Client doit tester régulièrement ses sauvegardes et prévoir une procédure de reprise adaptée à l’importance de ses données.
Chaque partie répond des dommages directs causés à l’autre partie en raison d’un manquement qui lui est imputable, dans les limites prévues par la loi et les présentes Conditions Générales.
MRSQTECH ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment :
Le Client demeure responsable des Contenus qu’il héberge, publie, traite ou transmet, ainsi que de leur conformité aux lois applicables et aux droits des tiers.
Pour les Clients professionnels, dans la mesure permise par la loi, MRSQTECH ne répond pas des dommages indirects tels que les pertes de chiffre d’affaires, de clientèle, de bénéfices, de chance, d’image ou d’exploitation.
Les limitations prévues ne s’appliquent pas lorsqu’elles sont interdites par la loi, notamment en cas de dommage corporel, de faute lourde ou dolosive, ou lorsqu’elles priveraient une obligation essentielle de sa substance.
Les droits légaux dont bénéficie un Client consommateur ou un Client mineur ne sont pas affectés par le présent article.
Le responsable des traitements réalisés dans le cadre des Services est l’association MRSQTECH.
MRSQTECH traite notamment les catégories de données suivantes :
Ces données peuvent être traitées pour créer et administrer les comptes, fournir les Services, sécuriser l’Infrastructure, gérer les commandes et paiements, répondre aux demandes d’assistance et respecter les obligations légales de MRSQTECH.
MRSQTECH utilise notamment les prestataires suivants :
Le site utilise uniquement des cookies ou traceurs strictement nécessaires au fonctionnement des sessions, à l’authentification et à la sécurité. Aucun cookie publicitaire ou de suivi marketing tiers n’est annoncé comme étant utilisé.
Les informations détaillées relatives aux traitements, aux durées de conservation et aux droits des personnes sont disponibles dans la politique de confidentialité de MRSQTECH.
Les personnes concernées peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque les conditions sont réunies, de portabilité.
Lorsqu’un compte concerne un mineur, MRSQTECH limite la collecte aux données nécessaires à la fourniture du Service, à sa sécurité, à la facturation et à la vérification de la capacité juridique.
Les informations relatives au représentant légal ou à l’émancipation ne doivent être demandées que lorsqu’elles sont nécessaires à la validation ou à l’exécution du contrat.
Le représentant légal d’un mineur non émancipé peut exercer les droits relatifs aux données du mineur dans les limites prévues par la loi et sous réserve de la prise en compte de l’âge, de la maturité et des droits propres du mineur.
Toute personne peut signaler à MRSQTECH un contenu ou une activité qu’elle estime illicite et qui serait hébergé au moyen de ses Services.
Le signalement doit comporter, dans la mesure du possible :
MRSQTECH peut demander des informations complémentaires, limiter l’accès au contenu, suspendre le Service ou prendre toute mesure appropriée.
En cas de difficulté, le Client doit contacter MRSQTECH afin de rechercher une solution amiable avant toute procédure.
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforcent de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, le litige est porté devant la juridiction compétente déterminée conformément aux règles légales applicables.
Aucune stipulation ne peut priver un consommateur ou un mineur des règles protectrices impératives dont il bénéficie.
MRSQTECH peut modifier les présentes Conditions Générales afin de tenir compte d’une évolution légale, réglementaire, technique, sécuritaire ou commerciale.
Les nouvelles conditions s’appliquent aux commandes passées après leur entrée en vigueur. Pour les Services en cours, les modifications substantielles sont communiquées au Client avant leur application dans un délai raisonnable.
Lorsque le compte appartient à un mineur non émancipé et qu’une nouvelle acceptation est juridiquement nécessaire, celle-ci peut être demandée à son représentant légal.
Si une disposition est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent applicables. La disposition concernée est remplacée, dans la mesure du possible, par une disposition valide ayant un objet équivalent.
Les présentes Conditions Générales doivent être lues avec les documents suivants :
Notification